Mention Légales - Copyright - Charte de l'internaute

 

 

 

Publication éditeur du site :

 

www.cybersos.fr, 14, rue des Vergnees 17610 Chaniers

Directrice de publication : Auriane Hespérine

Responsable de la rédaction : Auriane Hespérine

Contact administratif : admin@cybersos.fr

Hébergeur : www.1and1.fr

 

 

Avertissements Légaux

 

 

Nous attirons l'attention des usagers du site Internet sur les points ci-après :

 

1 - Condition d'accès et d'utilisation

 

1-a - Généralités

 

Ce site s'adresse aussi bien aux clients de www.cybersos.fr qu'aux non clients. Les tarifs affichés et les informations contenues dans ce site sont modifiables sans préavis.

 

1-b - Concernant la partie "Prestation/services" du site :

 

Elle a pour but d'informer les entreprises et les particuliers sur les services, produits et tarifs pratiqués par www.cybersos.fr.

 

1-c - Concernant la partie "Service en ligne" :

 

Elle a pour but de mettre en place des services on-line, payants ou non. Certains services ne sont accessibles qu'aux membre du site (inscription gratuite) et aux clients de www.cybersos.fr.

 

2 - Informations mises à disposition

 

2-a - Protection des droits d'auteurs

 

La totalité du site est protégée par la législation française et internationale en matière de droits d'auteurs. Il est interdit aux utilisateurs, pour un usage autre que personnel, de copier, de reproduire, de résumer, de modifier ou de rediffuser les données fournies sur ce site quelque soit le support, sans l'autorisation préalable écrite de www.cybersos.fr. Il est interdit d'utiliser tous moyens de récupérations automatique (programme informatique, frame...) des données contenues sur le site de www.cybersos.fr. Tous liens vers le site de www.cybersos.fr fera l'objet d'une demande d'autorisation préalable écrite de www.cybersos.fr. Les données publiées sur le site de www.cybersos.fr sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

 

2-b - Protection de la Base de donnée

 

La totalité de la Base de données de ce site, dont www.cybersos.fr est le producteur, est protégée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle issues de la loi n98-536 du 1er Juillet 1998 sur la protection juridique des Bases de données. Toute extraction, copie, réutilisation d'une partie du contenu ou de l'ensemble de la Base de données est interdite.

 

2-c - Marques et logos

 

Toute utilisation quelconque sans autorisation de www.cybersos.fr d'une ou plusieurs marque et/ou d'un ou plusieurs logos de ce site est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Les marques citées sur le site de www.cybersos.fr sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

 

2-d - Exploitation des informations

 

www.cybersos.fr ne peut être tenu responsable de l'interprétation et/ou de l'usage d'une ou plusieurs informations contenues sur ce site et des conséquences de cette interprétation et/ou usage. L'exploitation éventuelle d'une ou plusieurs informations de ce site est faite sur la responsabilité exclusive de l'utilisateur et www.cybersos.fr ne peut être tenu responsable d'aucune manière de cette exploitation et/ou conséquences de celle-ci.

 

2-e - Responsabilité des annonceurs

 

L'annonceur (stands virtuels, publicité, petites annonces...) reste seul responsable du contenu de son annonce. L'annonceur s'engage à ce que texte et images de son annonce respectent l'ensemble de la législation française et, en particulier, la législation sur la publicité et la promotion, la vente par correspondance (VPC), la propriété littéraire et artistique, le droit des personnes au contrôle de la divulgation de leur nom et de leur image ainsi que les principes de bienséance professionnelle habituellement reconnus en France.

 

2-f - Fiabilité de l'information

 

www.cybersos.fr, ainsi que les fournisseurs d'information et de contenu déclinent toutes responsabilités sur :

 

- La fiabilité et la précision des informations données ou publiées, distribuées, contenues ou exposées directement ou sous forme de liens à l'intérieur du site.

- La qualité et la précision des informations ou données dont l'utilisateur auraient eu connaissance à travers le service sous forme d'informations, de résultat de recherche ou d'annonces.

En conséquence, ni www.cybersos.fr, ni fournisseurs ou annonceurs ne seront engagés par des erreurs de retards dans la publication des données.

www.cybersos.fr se réserve le droit, sans y avoir aucune obligation de corriger les erreurs ou omissions au sein de son service en ligne. Par ailleurs, www.cybersos.fr fera tous ce qui est en son possible pour éviter les erreurs de publication de son site Internet et de répondre au mieux aux attentes des internautes.

 

3 - Tarification

 

3-a - Généralités

 

L'accès du site est gratuit, hors coût d'accès à Internet et hors coût de communication téléphonique qui sont facturés par les opérateurs.

 

3-b - Services en lignes

 

Certains services de bases et d'autres prévus pour les membres sont accessibles gratuitement.

 

Charte de l'internaute

 

1 - Informatique et libertés

 

Ce site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - France) en application de la loi n78-17 du 6 janvier 1978 relatif à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

1-a - Informations nominatives :

 

Les informations nominatives communiqués par les internautes sur ce site, recueillies par les formulaires ou questionnaires mises en ligne et renseignées parles internautes sont nécessaires, voire obligatoires dans le traitement de ces derniers.

 

1-b - Destination de l'information :

 

Les informations sont destinées à www.cybersos.fr ou à ses sous-traitants et/ou prestataires pour des besoins de gestion. Elles ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. En communiquant leur adresse email, les internautes acceptent que l'éditeur leur adresse des informations soit par téléphone, soit par fax ou soit par email.

 

1-c - Droit d'accès et de rectification :

 

Le titulaire dispose d'un droit d'accès et de rectification pour toute information le concernant auprès de l'éditeur en adressant sa demande par courrier postal ou par email :

 

Par email : admin@cybersos.fr

Par courrier : www.cybersos.fr ( Service client ) 14, rue des Vergnees 17610 Chaniers

 

1-d - Opérations commerciales :

 

Sauf opposition du titulaire, www.cybersos.fr pourra être conduit à traiter ces informations (notamment par email, téléphone, fax) à son profit exclusif ou pour le compte de ses partenaires commerciaux et/ou annonceurs dans le cadre d'opérations commerciales.

 

2 - Cookies et Témoins de connexions

 

Les internautes du site www.cybersos.fr sont informés que lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation et l'accès aux zones sécurisées du site.